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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALVIN
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CHASSE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSE ROYALE
ALVIN Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3142567
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
CHASSE ROYALE de ALVIN

Présentation de la marque CHASSE ROYALE

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALVIN domicilié(e) 25 RN 30,59125 TRITH SAINT LEGER - 59125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 973 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALVIN domicilié(e) 25 RN 30,59125 TRITH SAINT LEGER - 59125 - France.

La marque CHASSE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSE ROYALE est expirée depuis le 16 janvier 2012.

ALVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUDINE , LE CHATIGNAN , -COMTE DES TAILLY- , GRANCAILLON , L'OCTROYEUR , -LES PACHETS- , -SAINT OSIER- , LE GRANCAILLON , LE MASCARET , AU VIEUX PIGNON


ALVIN Société à responsabilité limitée - 25 RN 30,59125 TRITH SAINT LEGER - 59125 - France - SIREN 338973522


SARL ALVIN - 25 RN 30,59125 TRITH SAINT LEGER - 59125 - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360457 - Publication au BOPI 2002-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.